Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité

prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation…

Article 2 : Consignes de sécurité

• consignes d’incendie;
• interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;
• interdiction de fumer…

Article 3 : Accès aux locaux

• horaires de l’établissement ;
  accès libres à la salle de code, au simulateur …

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

• Entraînements au code
  modalités d’accès à la salle (horaires … ), d’utilisation du DVD, de la Box et du boitier de réponse ;
  modalités d’utilisation, à distance, du logiciel d’entraînement au code…

• Cours théoriques
  • liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité …
    modalités de mise en oeuvre : cours collectifs dispensés-par un enseignant en présentiel.

• Cours pratiques
  
  • évaluation de départ ;
  • livret d’apprentissage;
  • modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite ;
  • déroulement d’une leçon de conduite ;
  • retard…

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;
Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

• usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation ;
• conservation en bon état du matériel, anomalie détectée …

Article 7 : Assiduité des stagiaires

• respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite ;
• gestion des absences, des retards …

Article 8 : Comportement des stagiaires

• comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre,
• de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;
• respect du personnel enseignant et des autres élèves …

Article 9 : Sanctions disciplinaires

• Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive …